- Cabinet Boutahar

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En matière de marques, nous intervenons dès le choix du signe et vous conseillons tout au long de son exploitation.
Recherche d'antériorité, dépôt, renouvellement, analyse de la stratégie de protection, intervention dans les litiges, analyse contractuelle et audit de Propriété Industrielle :
le Cabinet BOUTAHAR & ASSOCIÉS traitent tous les aspects liés à la marque.
On est en mesure d'assurer la gestion personnalisée des rappels de renouvellement des marques.
La défense des droits de Propriété Industrielle des clients est l'une de notre spécialité.

Le Cabinet BOUTAHAR & ASSOCIÉS est en mesure de :

  • Vérification de la disponibilité du signe choisi tant au Maroc que dans le monde au moyen d'outils  dédiés.

  • Détermination de vos besoins et objectifs (quels territoires pour quels produits et services).

  • Traitement du dépôt des marques marocaines et étrangères (et leur renouvellement) auprès des offices nationaux concernés, de l'Office  Marocain de la Propriété Industrielle et Commerciale (OMPIC), de l'de l'Harmonisation dans le Marché Intérieur  (OHMI), de l'Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), et de l'Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI).

  • Détermination de vos besoins et objectifs (quels territoires pour quels produits et services).

  • Identification des signes protégeables / disponibles et élaboration d’une stratégie de contournement.

  • Analyse de la stratégie de protection de la marque et son suivi par l'établissement de comptes-rendus réguliers sur l'évolution des procédures d'enregistrement du titre.

  • Suivi des procédures d'examen résultant de ces dépôts. Le suivi est assuré jusqu'à l'enregistrement, y compris dans la phase d'opposition. L'expérience des procédures dans tous les pays et la connaissance  des législations nous permettent de conseiller efficacement nos clients pour la prise de décisions souvent stratégiques.

  • Préparation de tout type de contrat (accord de coexistence, cession, licence).

  • Réalisation de l'audit de portefeuille de marques dans le cadre de la valorisation des actifs ou d'opérations de fusion/acquisition.

Pour défendre les droits de nos clients, Le Cabinet BOUTAHAR & ASSOCIÉS s'appuie sur un solide réseau de correspondants et d'avocats locaux, répartis dans le monde entier.  
Les déposants se voient proposer une surveillance régionale, nationale et/ou internationale de leurs titres de marque et cela par des :

  • Action en amont : Surveillance des marques de l’entreprise ou de ses concurrents sur un territoire donné, Demande de surveillance auprès  des douanes de pays contrefacteurs, Négociation amiable et préalable, Rachat de marques.

  • Action en aval : Elaboration de stratégies d’attaque et de défense (procédure d’opposition, d’annulation,  actions en déchéance...).

Le Cabinet BOUTAHAR & ASSOCIÉS propose à ses clients une gestion personnalisée des rappels de renouvellement de leurs marques. Cette offre est basée sur la mise en œuvre de plusieurs modèles de gestion de rappels adaptés aux spécificités de chaque client.

  • Audit de votre portefeuille de marques.

  • Elaboration d’une stratégie de protection en  adéquation avec vos perspectives de développement.

  • Optimisation de votre portefeuille (quel titre de propriété industrielle choisir ? Rationalisation des frais en rapport avec l’étendue de la protection).

  • Négociation  et Rédaction de contrats (contrat de licence, de franchise, cession de marque, accords de coexistence...).

  • Consultation juridique (utilisation non autorisée de vos marques, contrefaçons, concurrence déloyale...).

  • L’ensemble de nos prestations concernent également votre dénomination sociale, nom commercial et enseigne.



 
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